En février 2004, la FIA a publié sur son site Web un document contenant les questions les plus fréquemment posées sur son nouveau système de Passeports Techniques Historiques et de Heritage Certificates. Cette page Web a reçu un accueil favorable et a donné lieu à de nouvelles questions, qui sont traitées ici.
Y a-t-il eu des faits nouveaux depuis la publication des premières questions et réponses le 18 février ?
Oui, il est apparu clairement que nous avons besoin de deux bases de données, l'une pour les numéros de châssis, l'autre pour les spécifications des voitures.
Pourquoi une base de données des spécifications des voitures est-elle nécessaire ?
Elle est nécessaire pour garantir qu'un PTH n'est délivré à une voiture que si celle-ci a bien la spécification du véhicule qu'elle est supposée être. Le PTH est un document sportif. Afin d'assurer l'équité dans les compétitions, il est essentiel qu'un PTH ne soit pas donné à une voiture qui a, par exemple, un système de freinage ou une géométrie de suspension totalement inappropriés. L'un ou l'autre pourrait représenter un avantage significatif et injuste par rapport à une voiture ayant la spécification d'époque qui convient. Ceci s'applique aussi bien à une voiture d'origine qu'à une réplique.
Mais c'est bien à cela que sert un HC ?
Non, le HC a trait à l'authenticité de la voiture – il établit qu'il s'agit, selon la FIA, de la voiture d'origine. Mais une voiture d'origine peut être équipée, par exemple, d'un système de freinage moderne. Ceci lui donne un avantage tout à fait injuste dans des courses ou des rallyes contre des voitures de même type (voire de la même époque) qui n'auraient pas été modifiées de la sorte.
Quelles sont donc les différences essentielles entre un PTH et un HC ?
Le PTH est avant tout un document sportif. Il atteste que la voiture est conforme à la spécification de la voiture revendiquée. Que cette voiture soit entièrement ou partiellement d'origine, assemblée entièrement ou partiellement à partir de composants d'époque ou qu'elle soit une copie ou une réplique construite récemment importe peu. L'essentiel est qu'il ne s'agisse pas, par exemple, d'une voiture de Formule Un de 1968 (authentique ou réplique) équipée d'un système de freinage moderne. Le HC quant à lui est d'abord un document historique, ayant trait uniquement à l'authenticité de la voiture. Il certifie que, selon la FIA, la voiture a bien existé en tant que voiture complète avec un numéro de châssis/VIN d'origine depuis sa construction. Dans la pratique, il est peu probable qu'une voiture ayant un HC ait été modifiée de telle sorte qu'elle ne puisse obtenir de PTH mais il y aura en revanche de nombreuses voitures qui seront conformes à la spécification – et donc susceptibles de recevoir un PTH – mais non authentiques et d'origine et qui donc ne pourront obtenir un HC. Le PTH permet à toutes ces voitures de participer à des courses, sous réserve que l'organisateur les accepte, mais garantit qu'elles le font de manière juste et équitable, quelle que soit leur origine.
L'Annexe K pour les voitures GTS antérieures à 1966 permet de les transformer pour en faire des répliques de voitures d'époque telles que les Types E "low-drag". Ces voitures, bien que d'origine et authentiques, pourront-elles obtenir un HC ?
Les voitures d'origine et authentiques pourront obtenir un HC mais chaque HC délivré portera en annexe la mention de la modification opérée sur la carrosserie.
Vous avez dit que la base de données des numéros de châssis serait confidentielle. En sera-t-il de même pour la base de données des spécifications ?
Non, cette base de données devrait être accessible à tous sur le site Web de la FIA. Des photographies et des informations techniques seront fournies à l'attention des concurrents, des ASN et des commissaires techniques. Il est prévu en outre de proposer des DVD consacrés aux voitures les plus connues.
Comment la base de données des spécifications sera-t-elle constituée ?
En ce qui concerne les voitures qui ont été homologuées, ce sera assez facile car nous pouvons nous fonder sur les documents d'homologation d'origine. Pour d'autres voitures telles que les voitures de course qui n'ont jamais été homologuées mais simplement construites pour être conformes au règlement technique applicable, ce sera plus difficile, en particulier pour celles qui étaient déjà modifiées lors de leur époque de compétition initiale. Dans ce cas, il nous faudra compter sur l'aide d'experts.
Pourquoi ne pas confier ce travail aux commissaires techniques et aux organisateurs comme c'est le cas actuellement ?
Nous essayons de mettre en place un système destiné à préserver le patrimoine du sport automobile. A l'heure actuelle, de nombreux experts ont une connaissance directe des années 1950 et 1960, voire des années 1930 pour certains. Il est primordial de constituer une base de données tant que ces personnes sont encore en activité et avant que le nombre de voitures historiques ne devienne trop important.
Comment comptez-vous régler les différends qui pourraient survenir si des experts sont en désaccord sur la spécification d'époque ?
En examinant tous les éléments de preuve disponibles. J'insiste, le plus tôt sera le mieux. Il sera très utile pour les ASN de disposer d'une base de données en ligne des spécifications pour soutenir le travail de leurs experts. Ceci permettra également d'éliminer les différences inévitables entre les niveaux d'expertise dont bénéficient les diverses ASN. 
Correspondence between the president of the FIA and
Mr Robin Stainer, AC Owners' Club (ACOC) Cobra registrar
Dear Mr Mosley
Historic Technical Passport
I write to you, as the AC Owners' Club (ACOC) Cobra registrar, seeking clarification of the principles the FIA will use in granting a vehicle an Historic Technical Passport.
I have read the 'Information' paper dated February 18th, but am uncertain what principles apply to cars not qualifying for a Heritage Certificate, being imitations, replicas or forgeries. A useful starting point is the paper's observation that 'There is no motor sport reason not to have several replicas of a single car, provided everyone knows exactly what they are'. I use a particular case I have been dealing with as an example:
1. How will a replica of a 1964 AC Cobra (chassis no COB 6040) made in 1995 by Adams/Ketts be described on the HTP? Will it be a:
- 1964 AC Cobra
- 1964 AC Cobra-Replica
- 1964 AC Cobra-1995 Replica
- 1964 AC Cobra-1995 Replica, manufacturer Adams/Ketts
- 1995 Adams/Ketts-Replica of a 1964 AC Cobra
- Some other variant?
2. Will the car be able to adopt the period chassis number COB 6040:
- Without the permission of the original manufacturer (or its successors)
- With the permission of the original manufacturer (or its successors)?
3. Will more than one replica be able to adopt the period COB 6040 chassis number? (In this case, there are two replicas of COB 6040, albeit owned by the same person)
4. If the period car still exists, will a replica be allowed to use its chassis number? Under what conditions? (In this case, the original COB 6040 exists, with a different owner and in a different country from the replicas)
5. Will a modern replica of an historic car have to be manufactured according to current EU standards, or to those pertaining at the time the car it replicates was made?
6. Will a modern replica have to accord with current ASN safety regulations, or will it qualify for historical exemptions?
Your early reply would be most helpful as I am attending panel session on Monday 24th May to explore HTP/HC issues.
Someone currently building a race car, using a period chassis, is also questioning me. The chassis was discarded when a Cobra was rebuilt in 1983, following a fire. The constructor wishes to apply for an FIA HVIF/HTP. The ACOC regards:
- The race car as a replica, even though it has an original chassis and an original body (from another car)
- The car rebuilt in 1983 as the original, with chassis and body replaced, as it has continuous history.
Clarification of FIA principles will help him decide how to describe and register the car so he can obtain FIA papers for racing.
Dear Mr Stainer
Thank you for your letter of 13 May, which has only just reached me here in Monaco.
In reply to your questions.
1. The HTP will merely confirm that the car has the specification of a 1964 AC Cobra (assuming this to be the case). It would therefore be described as a '1964 AC Cobra' (or simply 'AC Cobra' if '1964' does not describe a particular model).
2. As far as the HTP is concerned, the question does not arise, because the HTP deals only with the specification of the car. Issues relating to the chassis number or the authenticity of a car come under the Heritage Certificate. On the basis of the facts you provide, 'COB 6040' would appear not to be the 'Vehicle Identity Number' requested by the HTP, but to be the number of a different car. Quite apart from the HTP, in most countries there would be legal implications if someone were to ascribe to a car a chassis number which was or could be misleading, particularly if this were done for gain.
3. As 2.
4. As 2.
5. The purpose of the HTP is to allow a car to take part in competitions. As far as I am aware, there are no EU standards for competition cars.
6. For international events the car would have to meet the safety regulations for cars of the relevant specification when racing today. This is because we should not have different cars attributable to a given period racing under different conditions. To insist on different standards for the same class of car would not accord with our duty to administer international motor sport fairly. The whole purpose of the HTP is to try to ensure that cars accord with the authentic specification and can therefore compete with one another fairly.
Competitors would, however, be free to add modern safety features, provided they gained no competitive advantage is so doing.
The important point to understand is that an HTP says nothing about the authenticity, provenance, origins, etc, of a car. It is concerned only that the car¡¦s specification is that of the particular model it purports to be. Anyone interested in the authenticity or provenance of a car would ask for its Heritage Certificate.
The case you mention in your penultimate paragraph would be entitled to an HTP and could compete, provided the car¡¦s specification were that of the original car. It would not be eligible for a Heritage Certificate, because it would not have existed as a complete car for the entire relevant period.
The fundamental point we need to get across is that it is the FIA's function to facilitate and encourage motor sport, not to put obstacles in the way of competitors. A car should always be allowed to compete provided it can do so safely (within the limitations of its period) and without any unfairness to other competitors.
May we have your consent to put your letter and this reply in the Q and A section of our website?
Dear Mr Mosley
Historic Technical Passport
Thank you for your recent letter setting out clearly the FIA's position. You do of course have my consent to place the correspondence in the Q and A section of your website.
I am copying this letter to the Chairman of the HSCC (my principal motor sport club) and John Grant, who are in touch on the matter. It would probably be better if Mr Grant were to pick up the points that follow in his reply to the HSCC, and copy me on that reply.
I use the same example as in my letter of 13 May.
Make
The HTP will show 'Make: AC', even though AC was clearly not the maker. The MSA will then need to certify as follows: 'We, the MSA, have checked the information given on this form and, to the best of our knowledge, consider the car to be correctly described and categorised as above'.
I find it strange that the MSA considers it satisfactory to state that a vehicle it knows not to be made by AC is correctly described as: 'Make: AC'.
Year of manufacture or period of car
Although you do not directly address how this should be completed, your answer to question 1 could be taken to imply 1964. Although the wording of the information being sought is unclear, it could be taken to mean that a car made in 1995 is 'correctly described' as having a 1964 'year of manufacture'.
Current EU standards
As you know many FIA cars (particularly GT and GTS cars) were road registered in period and remain so to this day. It is hoped that replicas continue this tradition, and one respected manufacturer has confirmed to me his desire that this be the case. The principal requirement is Single Vehicle Approval (SVA), which mainly concerns safety. I am not aware of any SVA requirement that affects performance one way or another. However, as I understand it the HTP¡¦s exact replica requirement will call upon the MSA to certify that all SVA changes to period specification have been removed, even though there is no performance reason for removing them.
I am not a lawyer but I sense difficulty in this area, particularly with certain sections and schedules of the European Convention on Human Rights.
Obstacles in the way of competitors
I am not for one moment suggesting that obstacles should be put in the way of competitors. I am only suggesting that:
1. Cars should be correctly described (or not knowingly incorrectly described)
2. HTP requirements should not run counter to SVA and any other EU requirement pertaining at the time the replica was made.
Once again, I think this matter is now best taken up with my ASN and so no reply is needed. Thank you once again for considered response to my first letter.
Dear Mr Stainer
Thank you for your letter of 7 June, again making some very helpful points.
What emerges is that there are ambiguities in the HTP form, which we must eliminate.
Thank you very much for your help in this matter.
